Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TS
BABY RELAX (Société en Nom Collectif)

Numéro de dépôt :
1518413
Date de dépôt :
09/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/03/1999

Présentation de la marque TS

Déposée le 9 mars 1989 par BABY RELAX (Société en Nom Collectif auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BABY RELAX (Société en Nom Collectif), domicilié(e) 2, rue Balzac, 75008 PARIS. - France.

La marque TS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1518413.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TS est expirée depuis le 9 mars 1999.

BABY RELAX (Société en Nom Collectif a également déposé les autres marques suivantes : MOBI-PLOUF , LANDY RELAX , TS-CADET , BABY RELAX , TS-JUNIOR , PANDA


BABY RELAX (Société en Nom Collectif) - 2, rue Balzac, 75008 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-34

Lits auto de sécurité pour enfants.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.